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Entreprise téméraire en plongée

lundi 21 juillet 2008,

La semaine passée, le TF c'est prononcé sur un accident de plongée.

Jusqu'a présent on pensait qu'en plongeant en deçà de 40m, il n'y avait pas de problème d'assurance en Suisse. En effet dans les conditions de la SUVA. il est précisé qu'une plongée au-delà de 40m sera considéré comme une entreprise téméraire avec réduction de 50% des prestations (prestations réduites pour les rentes: invalidité, décès et perte de gain), donc logiquement pas de réduction pour les plongées à max. 40m.

Un arrêt récent du tribunal fédéral a donné tord à un plongeur, qui avait fait recours contre la Suva, alors qu'il plongeait dans la zone des 40m.

 

La plongée

Lors d'une sortie inter club, deux plongeurs évoluaient dans la zone des 40m, c'est la première fois qu'ils plongeaient ensemble, un des plongeurs a eu un givrage de détendeur, le coéquipier a fermé le faux robinet. Le plongeur se trouvant sans air, a bu une tasse en prenant le deuxième détendeur du coéquipier, ils ont perdu le contrôle de la remonté, et sont remonté trop vite, et sans faire de paliers.

Il avait perdu connaissance avant d'être héliporté à l'Hôpital où les médecins avaient constaté de graves lésions cervicales.



Resté tétraplégique, il ne bouge pratiquement plus les jambes et reste limité dans l'usage de ses bras. Son assurance, la Suva, a pris en charge les frais d'hospitalisation mais a réduit les indemnités journalières et la rente de 50 % en invoquant le risque «téméraire» d'une plongée à une telle profondeur.

Le plongeur a d'abord fait recours au Tribunal des assurances du canton de Vaud, puis au Tribunal Fédéral, le TF laisse ouverte la question de savoir si une plongée à plus de 40 m de profondeur constitue un risque téméraire «absolu», qui autorise automatiquement, en cas d'accident, une réduction des prestations de moitié. Par contre il a jugé qu'il y a eu témérité «relative», compte tenu de la mauvaise préparation de la plongée. Les deux hommes qui plongeaient ensemble, ne se connaissaient pas auparavant et n'avaient pas pris la peine de suivre une procédure de contrôle en surface.

Ils auraient dû prendre le temps de bien connaître le matériel utilisé par le coéquipier de plongée avant de s'immerger. A défaut d'avoir pris une telle précaution, le TF trouve justifiée la sanction de la Suva.

 

Conclusion

Si le fait de ne pas se familiariser avec le matériel du coéquipier, comme il est recommandé dans les cours de plongée, peut être considéré comme une entreprise téméraire, on peut penser que toute déviation des standards ou des usages usuels de plongée pourrait être considéré comme une entreprise téméraire, par exemples:

- plonger trop profond, par rapport à son niveau (un P1 à 30m).

- plonger en lac à 40m avec un seul premier étage.

- plonger avec du matériel non révisé.

- plonger trop profond après une interruption prolongée.

- ..................

- ..................

Il est donc recommandé d'avoir une assurance complémentaire qui prend en charge ces risques, par exemple en se faisant membres de la FSSS, la cotisation inclue une assurance complémentaire qui couvre en partie la diminution de prestation des autres assurances.  http://www.fsss.ch/fsss_f/index_rom.htm

 

Il va de soi qu'il est préférable de prévenir que guérir, donc: 

- N'oublie pas les règles de base que tu apprends dans les cours et surtout applique-les.

- Entraîne-toi et améliore ton aisance, et tes connaissances en poursuivant ta formation.

- Utilise du matériel adapté et en ordre.

- Et surtout ne pas se surestimer, respecte le milieu subaquatique.

La plupart des accidents pourraient être évités en appliquant ces quelques règles élémentaires.

 

Aspect juridique

Dans le cas cité ci-dessus, les plongeurs ont plongée en réalité à 50.9m, mais officiellement ils ont glissé par "erreur" depuis 40m, le TF n'est pas entré en matière sur ce point et n'a pas statué sur la limite de 40m fixé par la SUVA, dès lors que le plongeur n'a pas pris, quoi qu'il en soit, toutes les mesures appropriées pour réduire le risque autant que possible, même si la plongée avait eu lieu à 40m.

 

Aspect technique

A part le fait que les plongeurs avaient mal préparé la plongée et surtout ne s'étaient pas familiarisés avec le matériel du coéquipier, la configuration du plongeur accidenté ne semblait pas optimal pour ce type de plongée, trop de tuyau par premier étage rendant difficile l'identification des détendeurs et tuyaux, et surtout le tuyau du détendeur de secours était recouvert d'une spiral jaune mais seulement sur les 3/4 de la longueur, si bien qu'il y a eu confusion, le coéquipier a fermé le premier détendeur qu'il a vu avec un tuyau noir, alors que les deux était noir à cette extrémité. Pour ce type de plongée technique la règle veux que tout les tuyaux d'un même détendeur soit identifié par un marquage de couleur à chaque extrémité. Important surtout à cette profondeur (ivresse) et avec une visibilité réduite. Le plongeur aurait du suivre le tuyau avec la main pour arriver au bon premier étage, mais il a sans doute été gêné par le matériel et les autres tuyaux, d'où l'identification visuel.

Une plongée profonde nécessite une préparation sérieuse et ne doit pas être improvisée

Daniel Germanier

 

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